Acte d’adoption ou de reconnaissance d’un gari§on bio.
Sante
Resultats d’examens medicaux consequents (radios, analyses, comptes rendus operatoires). Parlez-en a la medecin ; il vous indiquera ce qu’il sera important de conserver. Surtout ne jetez pas de dossier medical relatif a un accident du travail car des sequelles pourront apparaitre des annees apres. Carte de groupe sanguin : a garder forcement sur vous. Carnet de vaccination : a mettre a jour regulierement Afin de effectuer vos rappels.
Retraite
Notification et titre de retraite personnelle (a fournir a la caisse primaire pour avoir droit a la garantie maladie). Notification et titre de retraite de reversion. Notifications de pensions civiles et militaires. Tout document attestant la revision de ce retraite.
Assurances
Toutes vos factures d’objets precieux : elles vous sont reclamees en cas de perte, de vol ou d’incendie. Contrats d’assurance life et d’assurance deces.
Finances
Testaments, titres et actes de donation, de succession ou legs.
Differents
L’ensemble de les diplomes : ils seront, naturellement, utiles Afin de l’inscription en faculte, et pour l’exercice de certaines professions, et peuvent vous etre demandes par l’employeur au cours de ce entretien d’embauche. Attention, aucun duplicata ne sera delivre. Actes notaries d’embauche : dans l’eventualite de la maladie professionnelle reconnue tardivement. Permis de conduire : a garder via vous, vous pouvez avoir a le presenter au cours tout d’un controle de police.
A conserver environ 10 ans
Pendant 30 annees
Vie professionnelle Si vous etes artisan, la totalite supprimer compte blackdatingforfree.com des documents se rapportant a ce activite artisanale.
Maison Permis de construire. Contrat de construction individuelle. Actes notaries d’architecte et d’entrepreneur. Factures de travaux effectues via un artisan ou un entrepreneur de travaux.
Finances Reconnaissances de credits civiles. Actes notaries de pret entre particuliers.
Pendant 18 ans
Famille Bulletins et livrets scolaires de vos bambins. Carnet de sante de vos enfants : a conserver jusqu’a leur majorite. Il sera regulierement reclame avec les services de medecine scolaire.
Pendant 10 annees
Papiers d’identite Carte d’identite : au bout de 10 ans, elle n’est plus valable hors du territoire francais. Passeport : Cela reste valable 5 ans seulement a l’etranger mais dans Quelques pays, il l’est encore 6 mois apres sa date d’expiration.Conservez ce passeport dix ans si vous n’avez jamais a le renouveler entre-temps ; c’est la longueur de sa validite au sein des pays de l’Union europeenne.
Vie professionnelle Toutes vos pieces comptables, si vous etes commercant, ainsi que vos reconnaissances de dettes.
Maison Factures relatives au logement emanant tout d’un commercant. Appels trimestriels de charges de copropriete : ces dernieres peuvent vous etre reclamees pendant nos dix ans suivant l’appel de fonds. Decomptes annuels des charges de copropriete.Vous ne pouvez contester 1 decompte approuve en assemblee generale. Mais vous avez dix ans pour engager une procedure au tribunal de grande instance en cas de prejudice personnel. Toute votre correspondance avec ce syndic.
Assurances Tous les contrats et avenants comprenant une garantie de responsabilite civile (multirisque maison, assurance automobile. ) : a conserver 10 annees apres la resiliation du contrat.
Finances Releves de comptes bancaires ou postaux et talons de chequiers. Actes notaries de prets immobiliers : a garder 10 ans apres le paiement en derniere mensualite, ainsi que l’ensemble des justificatifs de paiement.
A conserver moins de 10 annees
Pendant 6 annees
Vie professionnelle Lettre de licenciement : le temps conseillee est de 6 annees. Mais vous devez garder l’ensemble des documents jusqu’a votre que le litige qui vous oppose a votre ancien employeur soit totalement regle. Notez qu’en cas d’inscription a l’ANPE vous devez fournir le double de votre lettre de licenciement.
Impots Declaration de revenus, avis d’imposition et l’ensemble des pieces ayant servi au calcul de ce impot : en particulier vos justificatifs de reduction fiscale (avis d’echeance et preuves de reglement des contrats d’assurance vie, factures des chantiers donnant lieu a des deductions. ). Si vous etes retraite : gardez l’avis pour declaration fiscale qui vous reste adresse, chaque debut d’annee, via ce caisse de retraite. Il sert d’origine a ce declaration fiscale et justifiera de vos revenus en cas de litige avec l’administration fiscale.
Pendant 5 annees
Famille Pieces justificatives de paiement des pensions alimentaires. Securite sociale et allocations familiales : justificatifs de paiement de les cotisations.
Maison Notes d’honoraires du notaire, si vous etes proprietaire. Factures d’electricite et de gaz (EDF-GDF). Etat des lieux, contrat de bail, quittances de loyer : a conserver 5 ans apres la resiliation de ce bail. C’est le delai que vous avez pour contester le paiement de ce loyer ainsi que vos charges fixes (appels de charges mensuels, droit de bail. ). Factures de chantiers d’amelioration. Si vous etes locataire, justificatifs de paiement des charges d’entretien, ainsi que votre acte de cautionnement.
Finances Pieces justificatives de paiement des rentes.